J.O. 245 du 22 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17984

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Arrêté du 8 octobre 2003 portant nomination au conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes


NOR : SANP0323964A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 8 octobre 2003, sont nommés membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes pour une durée de trois ans au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du 4 novembre 1985 modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes :

1° En qualité de représentants du personnel enseignant et de direction sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes

Membres titulaires :

M. le professeur Michel Dreyfus.

M. le professeur Alain Fournie.

M. le professeur Bernard Hedon.

M. le professeur Didier Lemery.

M. le professeur Loïc Marpeau.

M. le professeur Paul Sagot.

Membres suppléants :

M. le professeur Christian Berger.

M. le professeur Michel Berland.

M. le professeur Georges Boog.

M. le professeur Jean-Yves Gillet.

M. le professeur Robert Maillet.

M. le professeur Henri-Jean Philippe.


2° En qualité de représentants du personnel

de direction et d'encadrement des écoles


a) Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes enseignantes françaises :

Membres titulaires :

Mme Nicole Bosson.

Mme Marie-Agnès Poulain-Lebleu.

Mme Marie-Françoise Ribo.

Mme Elisabeth Sauvageon.

Mme Elisabeth Simon.

Membres suppléants :

Mme Annick Berger-Guyau.

Mme Nadine Gautreau.

Mme Danielle Richard.

Mme Anne Sarrazin.

Mme Noëlle Voiron.

b) Sur proposition de l'Association nationale de formation initiale et continue des sages-femmes :

Membre titulaire :

Mme Nicole Mesnil-Gasparovic.

Membre suppléant :

Mme Sylvie Duquenois.


3° En qualité de membres appartenant à la profession


a) Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes :

Membre titulaire :

Mme Jacqueline Girona.

Membre suppléant :

Mme Rolande Grente.

b) Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes :

Membre titulaire :

Mme Françoise Tisserand.

Membre suppléant :

Mme Dominique Magniol.

c) Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises :

Membre titulaire :

Mme Claudine Burban.

Membre suppléant :

Mme Anne-Marie Mouton.

d) Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes cadres (anciennement dénommée Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs) :

Membre titulaire :

Mme Sophie Guillaume.

Membre suppléant :

Mme Béatrice Nousse.


4° En qualité de membres relevant des administrations

intéressées à la formation des sages-femmes


a) Sur proposition du ministre chargé des universités :

Membre titulaire :

M. le professeur Jean-Luc-Debru.

Membre suppléant :

M. le professeur Eric Mallet.

b) Sur proposition de la Fédération hospitalière de France :

Membre titulaire :

M. Daniel Marie.

Membre suppléant :

M. Jean-Paul Segade.

c) Un médecin inspecteur régional de la santé :

Membre titulaire :

M. le docteur Christian Lahoute.

Membre suppléant :

Mme le docteur Elisabeth Verite.


5° En qualité de représentants des étudiants sages-femmes


Sur proposition de l'Association des étudiants sages-femmes :

Membres titulaires :

Mlle Chantal Chabert.

Mlle Sabine Escourrou.

Membres suppléants :

Mlle Caroline Allio.

Mlle Sophie Gonthier.